Salut à tous
Je suis nouveau et je déterre un vieux topic, j'espère bien faire, si c'est au mauvais endroit n'hésitez pas à le déplacer
Je poste parce que je suis dans la compta/finance, et je gère qqes entreprises au Delaware, donc suite à l'intervention d'Urba dans OMLM d'hier je voulais donner quelques informations:
Désolé d'avance pour le pavé
Alors la SASP Olympique de Marseille est détenue par la SAS Eric Soccer (qu'on connaissait tous à l'époque du règne LD, qui a été très utile à Margharita d'ailleurs pour présenter une image comptable plus positive de la SASP par des jeux d'écritures)
Et cette société est détenue par une société américaine, intitulée OLYMPIQUE DE MARSEILLE LLC, enregistrée au Delaware (qui est un des derniers paradis fiscaux au monde)
On pourrait tous donc se dire: " Oh la la, les sociétés écrans, détournement de fonds, optimisation fiscale, bla bla bla..."
Mais que nenni, cependant on peut quand même en tirer quelques enseignements.
Tout d'abord cette société a un statut particulier, déjà elle ne nécessite aucune tenue de comptabilité, et surtout, aucun impôt!
Donc rien à prouver et on fait ce qu'on veut de la société. Sauf si on gagne de l'argent au Delaware (qui est un tout petit état et où il ne se passe rien d'autre que ce genre de montages). Donc cette société peut gagner tout l'argent qu'elle veut en France, et la seule chose qu'elle doit faire en retour, c'est payer 300$ par an.
Il faut aussi domicilier la société dans un genre de boite postale, un Registred Agent, mais ça coûte pas plus que quelques centaines de dollars par an, ça sert juste à recevoir le seul courrier de l'année qui est celui du rappel des 300$ de taxes à payer;
Bref je m'égare, donc ce type de société n'engendre aucune optimisation pour une éventuelle réduction de charges sociales ou autres à la SASP OM, mais vous demanderez donc pourquoi ce genre de montage?
1- Il permet au propriétaire de cette LLC de garder tous les bénéfices qu'il ferait avec cette même LLC sans avoir à payer d'impot dessus (ex: l'OM fait 10M d'euros de bénéfice net après impot en france, cet argent pourrait remonter au delaware et Mc Court pourrait en faire ce qu'il veut sans contrepartie). Mais personnellement je pense que si jamais il y a bénéfice, celui-ci serait très limité et je pense que cet argent resterait dans l'OM, le clan Mc Court ne cherche pas à gagner de l'argent directement avec l'OM, tout le monde le sait..
2- Il permet par contre, de garder tout l'argent pour lui lors d'une cession de parts. Je m'explique: Quelqu'un rachète l'OM, il rachètera les parts de la SAS Eric Soccer à la OLYMPIQUE DE MARSEILLE LLC, admettons qu'il les achète 500M d'Euros, et bien tout cet argent restera dans les poches de cette société, sans imposition en france, puisque ce sera à l'acheteur de payer un pourcentage sur la montant total de la cession des parts auprès des Impôts. Du coup, Mc Court garde l'argent, aura fait sa bascule grâce à l'augmentation des droits TV qui étaient prévus, gagné en notoriété en France et obtenu de l'Immobilier, est-ce une hypothèse? Je pense que oui, je pense que quand ils ont pensé à leur projet OM, ils ont organisé tout de cette manière-là pour garder cette solution de côté.
J'espère avoir été clair et utile, et je reste à votre dispositions pour éventuelles questions