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Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 7:48
par Champoul

Dernier message de la page précédente :

Donc on a plein de spécialistes du droit international des sociétés et Pof dit des grosses conneries ? ce forum est décidément étonnant :hmm:
PoF a écrit :Sauf que l'entreprise officiellement propriétaire de l'OM doit obligatoirement être domiciliée en France alors que l'OM LL machin est dans le Delaware.

C'est probablement pour ça qu'Éric Soccer existe toujours. Par un montage bizarroïde, McCourt a créé son truc dans le Delaware et a gardé Éric en France.

Je sais pas si ça va rester en l'état ceci dit mais McCourt doit probablement essayer de jongler entre "payer moins d'impôts en passant par un paradis fiscal" et "être obligé de garder une entreprise propriétaire du club en France".

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 11:01
par PoF
Pourquoi je dis de grosses conneries ?

Éric Soccer va peut-être disparaître mais ce sera pour être remplacé par autre chose EN FRANCE puisque c'est obligatoire... Je riens rien de plus. C'est pas du droit, c'est de la logique.

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 11:20
par RASSIMMONS
Tu es certain de cela POF que la holding doit être française ??

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 11:26
par PoF
Oui, j'ai lu ça sur Twitter donc je vois pas comment ça pourrait être faux.

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 11:28
par Tiger21
Ce forum est décidément étonnant :hmm:

C'est quand même dingue d'asséner des "vérités" comme ça, sans sources, ou en interprétant à sa guise le texte d'un journaliste, sur des principes aussi pointus que ceux du droit des sociétés, qui évoluent tout le temps et dont c'est le métier à temps plein de certains spécialistes, et oser venir dire "c'est pas du droit, c'est de la logique" :blaz:

Moi par exemple, j'ai déjà lu que la holding du FC Nantes était domiciliée hors de France (en Europe, Luxembourg ou Belgique je crois), holding qui est la propriété de Kita en direct.

Quand on assène des vérités sur ce genre de sujets, on met des sources (fiables), au moins :glare:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 11:31
par PoF
Tu casses les couilles avec tes sources putain de merde, on peut plus dire un mot sur ce putain de forum sans que tu viennes systématiquement la ramener avec tes SOURCES, LA SOUUUUUURCE TOUJOURS LA SOUUUURCE, SI Y A PAS DE SOURCE JE TE CROIS PAS§§§§§

Bah me crois pas, je m'en bats les couilles, si j'ai envie de dire un truc péremptoire sans source, je dis un truc péremptoire sans source, t'es qui pour m'empêcher de pas citer de source ? Un modo ? Un journaliste d'investigation ? Je cite pas de source parce que j'ai pas envie et je t'emmerde, J'EMMERDE TOUTES LES SOURCES SAUF CELLE DE MA PUTAIN DE CRISTALLINE

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 11:32
par Tiger21
T'es qu'un con. Je le sais, on me l'a dit sur Twitter.

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 11:33
par RASSIMMONS
Twitter c'est la fontaine de jouvence des sources les gars ! Respectez un peu l'autorité !

[/video]

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 11:34
par si-ma-tante-en-avait
La violence ne mène à rien.

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 12:38
par Marsman
Je pense que PoF a le droit de dire de grosses conneries, c'est une star de Twitter.
C'est une grosse connerie parce que la SASP qui gère Monaco n'est pas en France et que le Conseil d'Etat a retoqué la LFP sur le sujet, arguant que nulle part il était écrit dans le Code du Commerce que c'était une obligation. :oops:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 12:43
par PoF
Oui mais le code LFP oblige la domiciliation en France bien que ce soit pas vraiment légal au niveau du droit Français.

Il faut voir si ça fait jurisprudence directement où si c'est en réalité plus compliqué que ça.

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 13:27
par White Label
Donc, rien de grave, effet"Poupée Russe": la société Eric soccer avait un actionnaire unique; la fiducie "succession rld" dont le statut est très probablement une anstalt du Lichtenstein. Personne sait. Personne saura jamais.

Cette structure a vendu l'ensemble des parts a une structure du delaware, dont le propriétaire est Mc Court.

Eric Soccer, en tant que structure, perdure. Oui, c'est une filiale a 100% du family office Franck Mc Court, comme elle l'a été de la famille RLD.

Il peut l'appeler comme il veut, faire ce qu'il veut, mais ce SPV (special purpose vehicule) doit garder un siège en France.

De toute façon avec le Delaware c'est fini: on ne saura plus jamais rien sur rien :beer:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 13:31
par PoF
Nous sommes d'accord. :smilej:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 13:37
par cerealeskiller
Champoul a écrit :Ouai, donc, en gros, t'en sais rien et t'y connais rien quoi :oops:
Tu sais, tu fais quand même pas complètement ce que tu veux, s'il suffisait de créer une société dans un paradis fiscal pour absorber une boite française, sans heurt, sans problèmes légaux et tout ça en quelques jours et d'un claquement de doigts, ça fait longtemps qu'on aurait plus de boites en France :oops:
Arrête de faire ta vierge effaroucher , j'ai l'impression de lire un politique , ya X boite qui font se que tu décrit comme impossible

Eric Soccer n'a aucunement vocation a perdurer , pourquoi avoir crée "Olympique de Marseille LL" ??? , sa n'a aucun sens si c'est pour garder Eric Soccer derriere
J'ai jamais dit que sa allait se faire en un claquement de doigts bien au contraire .....

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 13:46
par urba
White Label a écrit :Donc, rien de grave, effet"Poupée Russe": la société Eric soccer avait un actionnaire unique; la fiducie "succession rld" dont le statut est très probablement une anstalt du Lichtenstein. Personne sait. Personne saura jamais.

Cette structure a vendu l'ensemble des parts a une structure du delaware, dont le propriétaire est Mc Court.

Eric Soccer, en tant que structure, perdure. Oui, c'est une filiale a 100% du family office Franck Mc Court, comme elle l'a été de la famille RLD.

Il peut l'appeler comme il veut, faire ce qu'il veut, mais ce SPV (special purpose vehicule) doit garder un siège en France.

De toute façon avec le Delaware c'est fini: on ne saura plus jamais rien sur rien :beer:
:love:
Un autre post à twitter :beer:
(et Pof avait donc raison)

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 13:58
par Tiger21
White Label a écrit :Eric Soccer, en tant que structure, perdure [...]. Il peut l'appeler comme il veut, faire ce qu'il veut, mais ce SPV (special purpose vehicule) doit garder un siège en France.
Pourquoi la holding au Delaware ne pourrait pas détenir en direct l'OM, dont le siège est en France ?

Tiens, j'ai retrouvé un truc sur Kita et le FC Nantes :
http://www.ouest-france.fr/une-addition-plus-de-50-millions-deuros-635492 a écrit :Quel est le montage ?

Il y a d'abord une holding détenue par Waldemar Kita. Flava Groupe, société anonyme de droit belge domiciliée à Uccle, qui détient deux filiales : le FC Nantes et FC Nantes Plus. La société du FC Nantes a pour seule activité la gestion du football. FC Nantes Plus a repris les activités gérées par Sportfive (droits audiovisuels, sponsoring, régie publicitaire, commercialisation des produits de communication) et racheté, pour 300 000 €, FCN événements au FC Nantes. Les deux filiales sont liées par un contrat de concession. Si bien qu'un acheteur pourrait acquérir l'une, sans l'autre.
Est-ce à voir avec le fait que la holding détenant le FC Nantes est en Europe ?

Sinon, je suis d'accord avec toi, je pense que le schéma que tu décris sera celui-là, et que Eric Soccer (qui s'appellera autrement) sera renommée et servira de boite à lettres, point (ce qu'elle est déjà).

Mais je ne pense pas que ce soit une obligation juridique (d'où ma question sur Kita : pourquoi dites-vous que c'est obligatoire alors que visiblement, ce n'est pas le cas pour Nantes?). Plutôt par commodité (et peut-être un lien avec les facilités intra-Europe et d'autres trucs qui m'échappent sûrement...) :beer:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 14:24
par White Label

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 14:51
par Tiger21
Bah concernant le cas Monaco, je lis le contraire pour le siège en France, moi :hmm:

L'essentiel :
"Le Conseil d’État juge enfin que l’article L. 122-1 du code du sport n’impose pas de contraindre l’AS Monaco à fixer son siège en France pour pouvoir continuer de participer aux championnats de football et que le principe d’égalité ne fait pas obstacle à ce que des règles particulières soient prévues pour ce club."

Ce qu’implique l’exécution de la décision du Conseil d’État :
"La décision du Conseil d’État apporte à cet égard plusieurs précisions :
- un débat avait eu lieu sur l’article L. 122-1 du code du sport, qui prévoit que tout club sportif, constitué en association et affilié à la fédération, doit constituer pour la gestion de ses activités professionnelles une société commerciale « soumise au code de commerce ». Contrairement à ce qui avait pu être soutenu, le Conseil d’État juge que cette référence, par le code du sport, au code de commerce n’exclut pas, à elle seule, la possibilité, pour un club de football de constituer une société commerciale de droit étranger. On ne peut déduire de la rédaction de l’article L 122-1 du code du sport l’obligation, pour tous les clubs qui participent aux championnats de football en France, d’avoir constitué une société dont « le siège de la direction effective » est en France."

Mais peu importe, ma question ne portait pas sur le siège de l'ASM, et le siège de l'OM sera à Marseille, lui, de toute façon. Ma question porte sur la holding qui détient l'OM : "Pourquoi la holding au Delaware ne pourrait pas détenir en direct l'OM, dont le siège est en France ?"

Peux-tu me citer dans ton lien le passage (que j'ai dû louper, le texte est long) qui répond à cette question stp, et qui expliquerait donc en effet pourquoi Eric Soccer (ou renommée) doit perdurer.

Merci :beer:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 15:30
par Kobe974
ca renégocie avec Adidas...
Un audit économique devrait être effectué rapidement. Avec la renégociation des contrats avec plusieurs partenaires et sponsors. Les renégociations avec l’équipementier et sponsor principal de l’OM, Adidas, vont être au cœur des prochaines semaines. Les négociations avec le groupe allemand dont le contrat se termine en juin 2018 sont assez compliqués alors que l’OM attire les convoitises d’autres sponsors.
http://rmcsport.bfmtv.com/football/om-d ... 49377.html

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 15:44
par Béhème
Marsman a écrit :Je pense que PoF a le droit de dire de grosses conneries, c'est une star de Twitter.
C'est une grosse connerie parce que la SASP qui gère Monaco n'est pas en France et que le Conseil d'Etat a retoqué la LFP sur le sujet, arguant que nulle part il était écrit dans le Code du Commerce que c'était une obligation. :oops:
En plus il est follow par le nouveau Président

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 16:09
par White Label
selon moi, l'entreprise OM (au sens universalité avec le droit au nom, à la marque, les contrats de travail) sont dans une structure française, la SA à directoire Om http://www.societe.com/societe/olympiqu ... 87401.html qui est elle même détenu par une structure de droit français la encore, la Holding Eric Soccerhttp://www.societe.com/societe/eric-soc ... 56368.html

Tu as raison, si l'OM est en France, son actionnaire peut être n'importe ou, à priori.

Les parts d'Eric Soccer appartenaient à la succession RLD qui les a cédé à la structure du Delaware Lundi. C'est une vente de "meubles" ( au sens des parts sociales) dont la fiscalité se traite dans le pays dont dépend le vendeur, ou l'acquéreur. Donc pas en France.

MLD a pas du payer beaucoup de plus value :lol: Pour les frais de l'acquéreur et sa confidentialité, le Delaware, c'est le top http://www.corpomax.com/creation-societ ... laware.php

Après par expérience on va rentrer dans des supputations totales; à défaut d'avoir le doc signé, on peut pas savoir précisément tout, je pense :beer:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 16:21
par Tiger21
On est OK :winkv:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 19:13
par Champoul
cerealeskiller a écrit :
Champoul a écrit :Ouai, donc, en gros, t'en sais rien et t'y connais rien quoi :oops:
Tu sais, tu fais quand même pas complètement ce que tu veux, s'il suffisait de créer une société dans un paradis fiscal pour absorber une boite française, sans heurt, sans problèmes légaux et tout ça en quelques jours et d'un claquement de doigts, ça fait longtemps qu'on aurait plus de boites en France :oops:
Arrête de faire ta vierge effaroucher , j'ai l'impression de lire un politique , ya X boite qui font se que tu décrit comme impossible

Eric Soccer n'a aucunement vocation a perdurer , pourquoi avoir crée "Olympique de Marseille LL" ??? , sa n'a aucun sens si c'est pour garder Eric Soccer derriere
J'ai jamais dit que sa allait se faire en un claquement de doigts bien au contraire .....
Bon, on va remettre les choses dans leur contexte:
1/ je m"interroge sur la poursuite d'Eric Soccer
Champoul a écrit :On est même pas sûr qu'Eric Soccer va perdurer, si ? la nouvelle société basée dans le Delaware n'a pas vocation à l'absorber ?
2/ Tu reprends ma phrase en la tournant à l'affirmatif et en semblant très sûr de toi
cerealeskiller a écrit :Eric Soccer n'a pas vocation a perdurer elle a été absorber par "Olympique de Marseille LL"
Je n'ai JAMAIS dit que c'était impossible, seulement tu n'as absolument rien à part ton intuition, tu n'apportes aucun nouvel élément et pire tu négliges des éléments que d'autres apportent.

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 19:38
par Tiger21
Tu as demandé une source, hier soir, à 22h57. Tout est parti de là. T'es un gros fouteur de merde :mad:
Source :
Champoul le 18/10/2016 à 22h57 a écrit :
cerealeskiller a écrit :Eric Soccer n'a pas vocation a perdurer elle a été absorber par "Olympique de Marseille LL"
C'est quoi ta source :???:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 19:47
par PoF
Les sources, ça fout toujours la merde, je milite pour un monde sans source.

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 19:51
par Champoul
D2M2NAGE SUR MARS ET NOUS CASSE PAS LES COUILLES PUTAIN /OOPS/ /OOPS/ /OOPS/

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 19:53
par PoF
Y a sûrement beaucoup de sources, sur Mars.

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 20:03
par RASSIMMONS
Oui mais faut creuser. Clairement il doit rester des nappes phréatiques à létat liquide notamment grâce à la salinité supposée des eaux.

Mais en surface y a walou sur Mars et c'est un monde sans source accessible. Le Paradis Pofien en quelque sorte...

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 20:05
par Champoul
Ouai, donc, c'est pas des sources :oops:

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 20:23
par Védégé
[/video]

Re: T'as rien à dire sur l'OM ... alors t'es ici chez toi

Posté : mer. oct. 19, 2016 20:36
par PoF
Champoul a écrit :Ouai, donc, c'est pas des sources :oops:
Si y a des nappes de glace, la glace sort forcément de quelque part.