affaire "clerc-stream"

Message par **attila2001** » mer. juin 07, 2006 16:48

Le contrat de Clerc homologué
La Commission Juridique de la LFP a notifié ce jour à l'OL et à l'OM sa décision d'homologuer l'avenant de prolongation signé entre M. Clerc et l'OL. La Commission Juridique de la LFP a notifié ce jour à l'OL et à l'OM sa décision d'homologuer l'avenant de prolongation signé entre M. Clerc et l'OL, qui respecte les dispositions conventionnelles et réglementaire applicables.
En ce qui concerne la demande faite par l'OM de voir appliquer l'article 18.3 des règlements de la FIFA, qui permet à un club de solliciter un joueur d'un autre club six mois avant la fin de son contrat, la Commission a constaté que cet article, n'étant pas transposé dans les règlements de la LFP, ne pouvait pas s'appliquer.
La LFP rappelle que la décision de ne pas transposer l'article 18.3 a été prise par son Conseil d'Administration en accord avec tous les partenaires sociaux, qui ont estimé qu'une telle règle pouvait déstabiliser les relations entre clubs, risquait de fausser le championnat et menaçait la formation à la française.
La Commission a par ailleurs décidé de convoquer les dirigeants de l'OM et le joueur à sa prochaine audience disciplinaire afin d'examiner les conditions dans lesquelles a été signé le document daté du 9 février 2006 entre M. Clerc et l'OM.
Enfin, la Commission a transmis l'ensemble du dossier à la Commission des agents de la FFF afin que celle-ci examine le rôle joué par M. Guerra, agent sportif.

on attend toujours une convocation de lol sur de nombreux sujets (transfert d'essien, contact avec ribery sans passer par le club...)

bref tout va très bien

Joeuf · Message par **Joeuf** » mer. juin 07, 2006 16:54

Qu'on amène ça à la FIFA et que celle-ci décide de suspendre tous les clubs français de Coupe d'Europe tant que cette disposition n'est pas inscrite dans les textes français. Ce serait pour moi une excellente chose.

Déjà que la place en UEFA via la Coupe de la Ligue a été conditionnée à un Championnat à 18 clubs et que cette condition n'est plus appliquée depuis bien longtemps.

Jester · Message par **Jester** » mer. juin 07, 2006 16:55

Bon les gars, c'est cool, suite à l'affaire "Clerc" on va avoir une sanction et on va se retrouver en L2, donc plus de polémiques, Ribéry restera pas, Cissé viendra pas, et RLD se cassera

Message par **attila2001** » mer. juin 07, 2006 17:00

c'est quand même ubuesque, la ligue refuse de suivre le règlement de l'organisme auquel il appartient (la fifa) et nous reproche de faire la même chose

m'enfin faut pas s'étonner quand on rappelle sans cesse que le président de la lfp est, dans le civil, l'avocat du président de lol...

ubuesque

pascom · Message par **pascom** » mer. juin 07, 2006 17:39

La LFP rappelle que la décision de ne pas transposer l'article 18.3 a été prise par son Conseil d'Administration en accord avec tous les partenaires sociaux, qui ont estimé qu'une telle règle pouvait déstabiliser les relations entre clubs, risquait de fausser le championnat et menaçait la formation à la française.

Trop fort ça!

Et Flamini et cie, ils s'en carrent le fion?

Message par **urba** » mer. juin 07, 2006 17:41

Contacté par Arsenal

Saez64 · Message par **Saez64** » mer. juin 07, 2006 17:51

En meme temps rien ne dit que l'OM va etre sanctionne. C'est peut etre juste une facon de se renseigner sur la facon de faire de l'om sur le dossier clerc, pour faire evoluer les lois de la LFP.

Le naif

goutzo · Message par **goutzo** » mer. juin 07, 2006 18:22

Et y'a pas moyens d'engager un recours envers la Fifa? Pas pour avoir Clerc bien sur,mais histoire de couper l'herbe sous les pieds d'un Aulas qui va encore parader devant des medias evidemment complaisant....

C'est fou quand meme, a chaque fois que l'om engage une procedure judiciaire(Barthez,¨Flamini et maintenant Clerc) on est systematiquement envoyé au pâquerettes......

MoRBaK · Message par **MoRBaK** » jeu. juin 08, 2006 21:15

Tout ca pour Clerc un joueur trés moyen..
Déjà à Toulouse personne ne comprenait à l'époque que lol s'interesse à lui.
Alors je comprend encore moins que l'OM le veuille d'autant plus qu'il n'a absolument rien montré à Lyon..

Winnie · Message par **Winnie** » jeu. juin 08, 2006 21:19

MoRBaK a écrit :Déjà à Toulouse personne ne comprenait à l'époque que lol s'interesse à lui.

Quoi de plus logique que de s'intéresser à un jeune qu'on a sous contrat...

Clerc a été formé à Lyon et était seulement prêté au TFC

Message par **Nyrod** » jeu. juin 08, 2006 21:26

source : breve de foot

OM : Le club va faire appel pour Clerc

Débouté par la commission juridique de la LFP dans l'affaire du contrat de François Clerc le joueur de Lyon, l'OM se réserve le droit d'attaquer directement le joueur et son agent pour avoir signé deux contrats, l'un avec l'Om l'autre avec Lyon. Le club olympien devrait donc interjetter appel dans les jours à venir .De son côté le joueur risque une suspension, et une longue procédure entre l'OM, la Ligue Nationale et Lyon s'engage désormais.

Joeuf · Message par **Joeuf** » jeu. juin 08, 2006 21:44

Qu'ils aillent à l'UEFA et à la FIFA, ça pourrait devenir très marrant.

Message par **attila2001** » jeu. sept. 21, 2006 20:18

20/09/2006
Foot - L1 - OM : Affaire Clerc en délibéré

La commission juridique de la LFP décidera mardi prochain des suites à donner à l'affaire François Clerc, le défenseur lyonnais, qui avait, en février dernier, signé un contrat avec l'OM avant de finalement rester à l'OL pour quatre ans. L'OM a demandé devant la juridiction l'application d'un règlement prévoyant de sanctionner tout joueur bénéficiant de deux contrats

21/09/2006
Foot - L1 - Affaire Clerc : Suspendu un match ?

Si la LFP se refuse à tout commentaire, indiquant seulement qu'elle a fixé son déliberé à mardi prochain, le défenseur de Lyon, François Clerc, pourrait écoper d'un match de suspension ferme, plus trois avec sursis, assorti d'une amende de 15.000 euros selon des sources proches du dossier.

Le 9 février, le joueur avait paraphé un accord sous seing privé avec l'OM en vertu de l'article 18.3 du règlement de la FIFA, autorisant les joueurs, à six mois de la fin de leur contrat, à s'engager avec un autre club. Malgré son engagement avec l'OM, Clerc avait ensuite signé un contrat de quatre ans avec l'OL, début mai.

1 match de suspension

pfiouuuuu vachement dissuasif

ps: j'ai entendu sur rmc qu'on pourrait être condamné à 5 000 euros d'amende, je ne trouve pas encore de confirmation mais ce serait l'hallu d'être condamné en respectant la legislation fifa

si ça se confirme ( ce que j'espère

), faudra aller à la fifa

car comme on le voit avec la cotation des clubs en bourse et probablement les paris sur internet, c'est toujours les lois européennes qui prédominent :vieux: (on peut le regretter sur certaines choses mais là on empiète dans la politique donc motus

)

nicom93 · Message par **nicom93** » jeu. sept. 21, 2006 20:21

Il fera appel et sera condamné à une chiquenaude sur les doigts si ça continue

Tout ça me fait encore plus aimer Tapie, parceque même du temps où il était là, les choses ne se passaient pas comme ça. Et lui on en fait un salaud. Aulas, on en fait un dieu. Foot français, tu es pourri.

marcelo · Message par **marcelo** » jeu. sept. 21, 2006 21:37

le problème qui revient sans arrêt c'est qu'en changeant de dirigeants tous les ans, on a personne à la Ligue ou dans les sphères dominantes, alors que l'OM est un acteur (l'acteur ?) majeur du paysage footballistique français.
Bouchet avait bien compris ça et s'était fait une place chez Thiriez. Il faudrait que Pape place un pion influent là-bas, histoire qu'on se fasse un peu respecter

Ciao · Message par **Ciao** » jeu. sept. 21, 2006 21:52

attila2001 a écrit : 1 match de suspension

pfiouuuuu vachement dissuasif

ps: j'ai entendu sur rmc qu'on pourrait être condamné à 5 000 euros d'amende, je ne trouve pas encore de confirmation mais ce serait l'hallu d'être condamné en respectant la legislation fifa si ça se confirme ( ce que j'espère ), faudra aller à la fifa car comme on le voit avec la cotation des clubs en bourse et probablement les paris sur internet, c'est toujours les lois européennes qui prédominent :vieux: (on peut le regretter sur certaines choses mais là on empiète dans la politique donc motus )

Tu as sans doute raison sur le fond. Mais sur la forme

[mode juriste pénible on]
Les exemples que tu cites relèvent du droit de l'Union Européenne. Par exemple, la moindre restriction à la libre circulation des capitaux verra le droit européen s'appliquer comme dans le cas de la cotation des clubs en bourse.

Toutefois, ici c'est la réglementation FIFA sur le Statut et Transfert des joueurs qui est en cause. Les règles FIFA sur le transfert des joueurs s'appliquent seulement pour des transferts entre deux associations (pays) différentes. :!: Ce qui n'est pas le cas ici. Donc la réglementation FIFA ne s'applique pas directement.

MAIS, la réglementation FIFA prévoit qu'un réglement national doit régler le transfert des joueurs entre deux clubs de la même association (du même pays) et que ce règlement doit obligatoirement inclure l'article 18 des règles FIFA qui est en cause (et qui prévoit notamment qu'un joueur peut signer avec un autre club si le contrat se termine dans les six mois) (Art. 3 let. a).

Cela ils ont un peu omis de le préciser les gentils monsieurs de la Commisssion.

Donc, la Commission de la Ligue a estimé que la France pouvait ne pas transposer l'art. 18 alors qu'elle y est obligée en homologuant le contrat de Clerc avec Lyon. Dès lors, Clerc n'avait dans leur logique pas le droit de signer avec l'OM et inversément. Si Clerc est en tort, l'OM aussi. C'est donc difficile à comprendre que l'OM demanderait que Clerc soit sanctionné...

passcom a écrit : Citation:
La LFP rappelle que la décision de ne pas transposer l'article 18.3 a été prise par son Conseil d'Administration en accord avec tous les partenaires sociaux, qui ont estimé qu'une telle règle pouvait déstabiliser les relations entre clubs, risquait de fausser le championnat et menaçait la formation à la française.

Trop fort ça! Surprised

Et Flamini et cie, ils s'en carrent le fion? Confused

Ca c'est du beau foutage de gueule. Ils ont décidé de violer les règles FIFA, bravo les gars. note pour plus tard s'assurer que la FIFA soit bien au courant. Maintenant c'est différent du cas Flamini ou justement les règles françaises ne s'appliquaient pas parce que c'était un transfert international.

100% d'accord avec la dernière remarque de Marcelo. A laquelle, j'ajouterais un service juridique compétent, parce que c'est MALHEUREUSEMENT de plus en plus important dans le foot.

Jules · Message par **Jules** » jeu. sept. 21, 2006 21:58

T'es pénible

Boor, sors de ce corps

marcelo a écrit :Il faudrait que Pape place un pion influent là-bas, histoire qu'on se fasse un peu respecter

"Mon papa à moi, est un censeur ! Mon papa à moi est un censeur..."

Boor · Message par **Boor** » ven. sept. 22, 2006 0:21

Merde, moi qui comptait être encore plus pénible me suis fait rôtir sur le grill par le poulet

Je vais quand même le faire, sans rentrer trop dans le détail:

ETAT ----> FFF: Délégation de service publique de la part de l'Etat, fédé d'utilité publique
FFF <LFP> LFP = délégation

FIFA ----> Association privée de droit suisse
FIFA <------> FFF: convention régissant leurs relations, un simple contrat entre une asso privé et une asso qui a délégation de service publique

CONCLUSION: pour le juge français, les règlements FFF ou LFP auront toujours plus de poids et de valeur dans sa hiérarchie des normes que n'importe quelle règlement FIFA.

Donc, inutile d'aller devant des juridictions françaises.

Toutefois, la FIFA a toujours un pouvoir si elle veut emmerder la FFF. En effet, la FIFA organise le foot mondial. Si la FFF ne respecte pas les obligations prises par elle dans le cadre de la convention qui la lie à la FIFA, celle ci peut la sanctionner.

Donc, l'OM devrait mener une action contre la LFP et la FFF auprès de la FIFA. Si l'OM attaque Clerc ou Lyon devant la FIFA, on risque de se faire poliment jeter.

C'est mieux comme ça

Ciao · Message par **Ciao** » ven. sept. 22, 2006 1:12

[mode juriste pénible / off] et un sandwich au poulet.

scalpette · Message par **scalpette** » ven. sept. 22, 2006 7:52

Et devant la loi française ? Signer un contrat alors qu'on est déjà engagé ailleurs, ça provoque quoi ? Parce que là, on entre quand même ds le droit du travail et je pense que ce principe depasse allègrement les conneries de pouvoir faire signer un joueur 3 ou 9 mois avant la fin de son contrat ...

bref, est-ce qu'une juridiction ne retiendrait pas la loi française et pas le règlement de la FFF pour un principe general du droit du travail ? (si tant est qu'il puisse être apprecié comme un, j'ai très peu fait de droit du travail

)

Ciao · Message par **Ciao** » ven. sept. 22, 2006 11:47

Bonne question

Suis pas français et donc pas expert en droit français…Mais si, en dehors du foot, quand tu a un contrat de durée déterminée tu dois attendre la fin de ton CDD pour trouver un travail lorsque celui-ci sera terminé (soit signer à nouveau avec ton employeur actuel) t’es pas dans la merde pour te retrouver du boulot

…Sans être expert, si tu fais abstraction des règlementations FIFA, FFF ou LFP, sur ce plan là le contrat qu’aurait signé Clerc avec l’OM serait valable. Clerc avait un CDD jusqu'en juin avec un employeur et signe un CDD avec un autre dès juillet, il n'y a pas vraiment de problème.

Mais penser que l’OM pourrait attaquer qui que ce soit en dommages et intérêts devant la justice ordinaire, parce que Clerc ne respecte pas le contrat qu'il a signé avec l'OM, (et à supposer que la juridiction ordinaire ne tiendrait pas compte des réglementations des instances du foot), c’est le meilleur moyen pour que l’OM se retrouve fusillé avec des sanctions jamais atteintes jusqu'ici.

La FIFA interdit généralement le recours à la justice ordinaire. C’est très problématique mais le but est notamment justement d'éviter d’avoir une juridiction ordinaire qui applique seulement son droit national sans aucun regard à la « spécificité » du football.

Ciao · Message par **Ciao** » ven. sept. 22, 2006 13:45

Affaire Clerc : Communiqué de l'OM a écrit :
Suite à la dépêche AFP de ce jeudi 18 septembre faisant état de la décision de la Commission juridique dans l’affaire Clerc, la direction de l’OM tient à préciser, tout d’abord, qu’aucune information officielle en provenance de ladite commission ne lui a été communiquée. Elle se dit ensuite surprise qu’une décision de cette nature qui devait être rendue sous huitaine puisse être apparemment révélée de la sorte dans la presse, avant même d’être notifiée aux principaux intéressés.
Si un tel verdict était confirmé, la direction de l’OM déplorerait que la Commission juridique ne manifeste pas plus de respect envers les contrats signés entre les joueurs et les clubs, manquement de nature à compromettre l’équilibre du système tout entier. Le comble dans cette décision étant de se retrouver soi-même sanctionnés pour avoir agi en conformité avec la réglementation FIFA qui s’impose normalement à chaque association nationale. Par ailleurs, cette décision, si elle était confirmée, amènerait également à s’interroger inévitablement sur la partialité, les motivations et le rôle véritable de la Commission juridique et des instances de la LFP.

Message par **Le Vieux Buk** » ven. sept. 22, 2006 13:53

Fabio de rio · Message par **Fabio de rio** » ven. sept. 22, 2006 14:02

La guerre est définitivement déclarée...

beyonder · Message par **beyonder** » ven. sept. 22, 2006 14:59

zerobic a écrit :
Affaire Clerc : Communiqué de l'OM a écrit :
Suite à la dépêche AFP de ce jeudi 18 septembre faisant état de la décision de la Commission juridique dans l’affaire Clerc, la direction de l’OM tient à préciser, tout d’abord, qu’aucune information officielle en provenance de ladite commission ne lui a été communiquée. Elle se dit ensuite surprise qu’une décision de cette nature qui devait être rendue sous huitaine puisse être apparemment révélée de la sorte dans la presse, avant même d’être notifiée aux principaux intéressés.
Si un tel verdict était confirmé, la direction de l’OM déplorerait que la Commission juridique ne manifeste pas plus de respect envers les contrats signés entre les joueurs et les clubs, manquement de nature à compromettre l’équilibre du système tout entier. Le comble dans cette décision étant de se retrouver soi-même sanctionnés pour avoir agi en conformité avec la réglementation FIFA qui s’impose normalement à chaque association nationale. Par ailleurs, cette décision, si elle était confirmée, amènerait également à s’interroger inévitablement sur la partialité, les motivations et le rôle véritable de la Commission juridique et des instances de la LFP.

" Je suis la mouche dans le lait, un rouage qui grippe, un emmerdeur . . . "

Ciao · Message par **Ciao** » ven. sept. 22, 2006 17:23

La guerre semblant déclarée comme l'a dit Fabio, j'ai fait par curiosité une rapide recherche google sur André Soulier le président de la Commission juridique de la Ligue, ayant lu en tout petit dans l'équipe (conernant l'affaire Ribéry) qu'il était l'avocat d'Aulas

Il en ressort notamment:
- qu'Aulas s’est appuyé sur cet ancien député UDF européen pour l’entrée en bourse de l'OL.
http://www.lexpansion.com/art/6.0.111451.0.html

-Quand Soulier se décrit il dit: :C'est-à-dire que je suis un Lyonnais « pur sucre », les mauvaises langues diraient « pur porc »,

http://www.lyonpeople.com/presse/p6soulier.html
et il est depuis au moins 1996 un fervent supporter le l’OL
http://www.lyonmag.com/archive/article. ... ticle=3069

-Soulier affirme avoir travaillé pour l’Olympique Lyonnais depuis longtemps, comme par exemple dans l’affaire Marlet – Al Fayed
http://www.lyonpeople.com/presse/p6soulier_01.html

-Autre exemple, en 2004 Soulier a représenté Aulas ainsi que l’OL contre Lyon Mag concernant l’article "la vérité sur les comptes de l’Olympique Lyonnais"
http://72.14.205.104/search?q=cache:JlE ... clnk&cd=15

-Soulier était le candidat poussé par Aulas à la présidence de la Ligue en 2000, etc, etc...enfin juste encore une

lorsque Soulier parle de Marseille

Qu’a fait votre père par la suite ?
Par la suite, il a fait deux choses : Il a été chauffeur routier, il a tenu pendant quelques années l’épicerie d’une de ses sœurs, puis il a été victime d’escrocs marseillais, c’est pour cela qu’avec Marseille, c’est toujours un petit peu difficile pour moi. Il a donc été mis en faillite et quand je me suis marié, ça a été extraordinaire.

http://www.lyonpeople.com/presse/p6soulier_01.html

Ce type semble absolument neutre et impartial pour décider d'une affaire entre l'OL et l'OM.

L'humain semble vraiment oublier toute limite à la connerie en période de réussite

nicom93 · Message par **nicom93** » ven. sept. 22, 2006 17:41

Et jamais les journaleux ils le disent ça???

Jamais l'Equipe, defenseur des valeurs si prompt à taper sur l'OM ou Paris ne fait un papier, une enquête sur les liens entre la ligue et Lyon, bordel????

Boor · Message par **Boor** » ven. sept. 22, 2006 17:41

Très belle recherche

marcelo · Message par **marcelo** » ven. sept. 22, 2006 17:59

quelqu'un a utilisé le mode Benoit XVI quelque part, aujourd'hui dans le forum

et bien tout ça me fait penser à un mot : népotisme.

Bien joué zerobic, journaliste d'investigation

Message par **attila2001** » ven. sept. 22, 2006 17:59

beau boulot zerobic

maintenant faut faire pareil pour thiriez

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